Brésil | BCH-DEC-BR-294415 | Décision de pays ou tout autre communication

Loading...

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Cliquez ici pour consulter l'enregistrement supprimé

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1

Décision de pays ou tout autre communication (DEC)

BCH-DEC-BR-294415-1 | PDF | Imprimer |

| Close

last updated: 29 avr. 2026

Amendement

Est-ce qu’il s’agit d’un amendement sur une décision ou une communication déjà publiée au CEPRB ?*

Non

Informations générales

Pays

Brésil

Autorité(s) nationale(s) compétente(s) responsable(s) de la décision ou de la communication

- Autorité nationale compétente : | BCH-CNA-BR-45556-3

Autorité nationale compétente :

National Technical Biosafety Commission ()

Setor Policial Sul -SPO Área 5 Quadra 3 Bloco B - Térreo Salas 10 à 14
Brasília, DF
CEP - 70610-200, Brésil
Téléphone : (5561) 3411-5516,

Télécopieur : (5561) 3317-7475,

E-mail : ctnbio@mct.gov.br,

Site Web : http://www.ctnbio.gov.br,

BCH-CNA-BR-45556-3

Titre / numéro de référence de la décision ou de la communication

Commercial release of corn event MZIR098 - Technical Opinion No 6115/2018.

Date de la décision

04 oct. 2018

La décision est-elle prise avant l'entrée en vigueur du Protocole?

Non

Sujet de la décision, notification, communication ou déclaration :

Décisions sur les OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (article 11, OVM-AHAT)
Décision sur l'importation des OVM
Décision sur l'utilisation des OVM au pays, y compris leur introduction sur le marché

Les OMV destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine ou animale ou à être transformés (OMV-FFP).

Utilisation(s) de l’OVM

OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation humaine
OVM destinés à être utilisés directement pour l'alimentation animale

La décision a-t-elle été prise en l’absence d’un cadre de réglementation intérieur et conformément à l'article 11.6 ?

Non

Coordonnées de l'exportateur

- Organisation : National Biosafety Technical Commission (CTNBio) | BCH-CON-BR-244071-1

Organisation :

National Biosafety Technical Commission (CTNBio)

Agence gouvernementale (nationale/fédérale)

Setor Policial Sul -SPO Área 5 Quadra 3 Bloco B
Brasília, DF
70610-200, Brésil
Téléphone : +55613411-5087,

Télécopieur : +5561 2033-7475,

E-mail : gutemberg.sousa@mcti.gov.br,

Site Web : http://www.ctnbio.gov.br,

Coordonnées de l’importateur ou du demandeur Coordonnées de du demandeur

- Organisation : Syngenta Seeds Ltda. () | BCH-CON-BR-244800-1

Organisation :

Syngenta Seeds Ltda. ()

Lilian Aguiar Saldanha Rodovia BR-452, Km 142 + 543m.
Uberlândia, MG
38405-232, Brésil
Téléphone : +55(11) 5643-6747,

Télécopieur : +55(11) 5643-6750 ; 5643-6750,

E-mail : lilian.saldanha@syngenta.com,

Site Web :

Résultat de la décision

Approbation de l'importation/utilisation de l'OVM sans condition

Partage d’informations avec d’autres bases de données

Est-ce que cette évaluation des risques est liée à un OVM pour une utilisation commerciale ?

Oui

Est-ce que cette décision devrait être transférée au Secrétariat de l’OCDE pour une inclusion possible dans la base de données de produits Biotrack ?

Oui

Est-ce que cette décision est liée à la sécurité alimentaire ?

Oui

A-t-elle été menée conformément aux directives du Codex Alimentarius pour la conduite de l’évaluation de la sécurité sanitaire des aliments dérivés de plantes à ADN recombiné ?

Oui

Cette information doit-elle être envoyée au Secrétariat de FAO GM Foods Platform

Oui

Évaluation des OVM et des risques

Identification de l'OVM

BCH-LMO-SCBD-111968-3 Organisme vivant modifié SYN-ØØØ98-3 - Insect resistant herbicide tolerant maize

Syngenta (Novartis (Ciba-Geigy)) | Résistance aux maladies et aux parasites (Insectes, Coléoptères, Chrysomèle occidentale des racines du maïs (Diabrotica virgifera), Chrysomèle des racines du maïs (Diabrotica barberi)), Résistance aux herbicides (Glufosinate)

Évaluation des risques

BCH-RA-BR-294356-1 Évaluation des risques générée par un processus de réglementation Risk assessment of corn event MZIR098 - Technical Opinion 6115/2018.

SYN-ØØØ98-3 - Insect resistant herbicide tolerant maize | Maize, Corn, MAIZE, Résistance aux maladies et aux parasites, Résistance aux herbicides

Document sur la décision, la communication, la notification ou la déclaration

Commercial release 6115 - 2018.pdf [ Portugais ]

BCH-DEC-BR-294415-1 Report

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1

Liens rapides

Besoin d'aide ?

La Convention sur la diversité biologique

Liens rapides

Sujets

Information

A part of

Cet enregistrement a été supprimé. Comme ce document est lié à un enregistrement publié, il est disponible ici à titre de référence uniquement.

Ce document a été mis à jour. Il ne s’agit pas de la dernière version publiée. Cliquez ici pour voir la dernière version du fichier.

Version de comparaison Avec la dernière version 1 Fermer la comparaison

Liens rapides

Besoin d'aide ?

La Convention sur la diversité biologique

Liens rapides

Sujets

Information

A part of

Version de comparaison Avec la dernière version 1